Achalandage
L’achalandage, à côté de la clientèle, représentent les éléments essentiels du fonds de commerce.
L’achalandage correspond à la clientèle de passage dans un commerce. Au sens large, il correspond aux clients qui s’adresse de manière occasionnelle à l’entreprise. Contrairement à la clientèle qui correspond aux clients habituels et contractuels.
Il n’est pas possible de faire une distinction claire entre les deux notions. Ce terme a un sens uniquement juridique.
Il vise à faire la différence avec la clientèle lors de la qualification de l’existence d’un fonds de commerce. En effet, l’existence unique d’un achalandage ne suffit pas à qualifier un fonds de commerce.
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L’achalandage en droit civil
Parfois, dans le code civil, les deux notions sont confondues. Ce terme désigne, cependant, la clientèle qui s’intéresse aux produits de l’entreprise. Cet intérêt vient traditionnellement de l’emplacement de l’entreprise.
Avec le développement du commerce, il peut s’agit également de la notoriété en ligne de l’entreprise (site internet, réseaux sociaux,…).
En France, et les droits qui s’inspirent du droit français, l’achalandage représente un élément du fonds de commerce.
En effet, le fonds de commerce, constitue un élément universel qui réunit tous les éléments à savoir :
- D’abord, la clientèle
- Ensuite, le droit au bail
- Par ailleurs, l’enseigne et les dessins
- En outre, les brevets, marques,..
- Et de manière générale, tous les actifs incorporels qui permettent la reconnaissance et le lien entre le commerçant, ses clients et ses chalands
