Produits non courants : Ce qu’il faut savoir

On entend par produits non courants, les produits qu’une société acquiert suite à des évènements exceptionnels ou conjoncturels survenus au cours de l’exercice.

Il s’agit de produits hors gestion courante qui ne sont pas liés à l’activité normale de l’entreprise. Ils se distinguent des produits d’exploitation et des produits financiers par leur caractère exceptionnel et aléatoire.

Ces produits correspondent à :

• Premièrement, les produits de cession d’immobilisations ;
• Deuxièmement, les subventions d’équilibre ;
• Troisièmement, les reprises sur subventions d’investissement ;
• Quatrièmement, les autres produits non courants (dégrèvements,…) ;
• Enfin, les reprises non courantes et transferts de charges.

Produits non courants de cession d’immobilisations

Il s’agit du prix de cession d’immobilisations incorporelles, corporelles et financières.

Il est à préciser, en outre, que la valeur nette d’amortissement des immobilisations que l’entreprise cède figure au niveau des charges de l’exercice.

Par ailleurs, la différence entre le produit de cession des immobilisations et leur valeur nette d’amortissement constitue la plus ou moins-value de cession.

Sur le plan fiscal, les plus values sur les cessions ou de retrait des éléments de l’actif immobilisé représentent la différence entre :

• D’un côté, le prix de cession ou la valeur vénale à la date de la cession ou du retrait ;
• De l’autre, la valeur nette d’amortissements compte tenu des amortissements fiscalement déduits.

Subventions d’équilibre

Les subventions d’équilibre sont des subventions dont bénéficie la société pour compenser, en tout ou en partie, la perte globale

Ces subventions sont à rattacher à l’exercice de leur encaissement pour la détermination de la base imposable de l’IS. Par ailleurs, l’entreprise doit les retenir pour le calcul de la cotisation minimale.

Produits non courants – Reprises sur subventions d’investissement

Les reprises sur subventions d’investissement est un compte de produits non courant. Il reprrend à son crédit le montant de la subvention d’investissement. Par le débit du compte 1319 intitulé « Subvention d’investissement inscrite au CPC ».

Autres produits non courants

Il s’agit de produits exceptionnels et imprévus réalisés au cours de l’exercice.