Produits financiers : Ce qu’il faut savoir

Les produits financiers représentent, pour l’essentiel, les revenus des différents placements réalisés avec les excédents de trésorerie. Ces revenus peuvent être fixes ou variables et l’entreprise ne les rattache pas à son exploitation. Elle agit en qualité d’investisseur sur le marché.

Selon les dispositions du plan comptable marocain, l’entreprise doit inscrire ces produits en classe 7 du Compte de résultat.

Quels sont les produits financiers selon le Plan comptable marocain ?

Il s’agit des produits des titres de participation et autres titres immobilisés. En effet, ces produits peuvent comprendre :

• Premièrement, les produits financiers des titres de participation comme :
  • dividendes,
  • intérêts du capital
  • autres produits de participation similaires :
    – sommes prélevées sur les bénéfices pour l’amortissement du capital; rachat d’actions ;
    – boni de liquidation augmenté des réserves distribuées;
    – réserves mises en distribution.

• Deuxièmement, les intérêt sur les placements à revenu fixe
• Troisièmement, les gains de change

Les dividendes : Fiscalité de ces produits financiers

L’entreprise doit comptabiliser les dividendes au niveau des produits financiers. Cependant, ces derniers bénéficient d’un abattement fiscal de 100% prévu par les dispositions de l’article 6 (I – C-1°) du C.G.I.

Produits financiers : Gains de change

L’entreprise doit évaluer les créances et les dettes en monnaies étrangères à la clôture de chaque exercice, selon le dernier cours de change. La différence correspond à une écart de conversion actif ou passif. Ce dernier est appréhendé de manière extracomptable dans le tableau de passage.

En ce qui concerne les gains de change effectif, la règle est la suivante.

L’entreprise doit comparer les règlements relatifs à ces créances et dettes aux valeurs historiques. Ensuite, cette évaluation entraîne la constatation des pertes et gains de change.
Quand ils correspondent à des gains, ces derniers constituent des produits imposables.

Intérêts courus et autres produits financiers

Il s’agit des intérêts courus qu’une société constate au titre des prêts qu’elle a octroyé. Par ailleurs, ils comprennent les revenus des autres créances financières et des revenus qu’elle tire de ses comptes en banque.

En outre, les produits financiers doivent comprendre :

• Premièrement, les prêts au personnel lorsqu’ils sont générateurs d’intérêt (le produits financiers correspond à l’intérêt que l’entreprise perçoit) ;
• Deuxièmement, les intérêts aux sociétés filiales ou associés (lorsque la loi autorise une telle opération).
  

Revenus des titres et valeurs de placement

Les revenus des titres et valeurs de placement correspondent notamment aux dividendes et les revenus des valeurs enregistrées en tant que titres de placement ainsi que les autres produits de placements à revenu fixe.

Les dividendes des TVP bénéficient également de l’abattement de 100% indiqué ci-dessus. En effet, il n’y a pas de différence de traitement entre les produits des titres de participation et de placement.

Produits financiers net sur cession de titres et valeurs de placement

Ce sont les plus-values résultant des cessions de titres et valeurs de placement imposables, sans abattements à compter du 1er janvier 2008 conformément aux dispositions de l’article 247-IX du C.G.I.

A noter que les titres de placement font partie de l’actif circulant alors que les titres de participations font partie des immobilisations financières.

Escomptes obtenus

Même lorsqu’ils sont déduits sur les factures d’achat, les escomptes de règlement accordés par les fournisseurs constituent des produits financiers.

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