Economie et Gestion Fiscalité

Produits d’exploitation : Ce qu’il faut savoir

emprunts obligataires

Les produits d’exploitation au Maroc correspondent aux produits que l’entreprise inscrit à la rubrique 71 de la classe 7 du plan comptable.

En effet, il s’agit de la valeur des marchandises et des produits (biens et services) que l’entreprise vend à ses clients. Il s’agit, en outre, des produits que l’entreprise comptabilise pour régulariser ses comptes dans le respect du principe de séparation des exercices.

Ils s’expriment de deux manières différentes:

  • Premièrement, en prix de vente lorsqu’ils correspondent à des marchandises ou à des
    biens que l’entreprise vend (ou rend) ;
  • Deuxièmement, en coût de revient, s’ils correspondent à des produits que l’entreprise calcule. Il s’agit notamment de :
    • D’abord, immobilisations produites par l’entreprise pour elle-même ;
    • Ensuite, les stocks de fin d’exercice.

Les produits d’exploitation comprennent :

  • Premièrement, le chiffre d’affaires ;
  • Deuxièmement, la variation des stocks de produits ;
  • Troisièmement, les immobilisations produites par l’entreprise pour elle-même ;
  • Quatrièmement, les subventions d’exploitation ;
  • Cinquièmement, les autres produits d’exploitation ;
  • Enfin, les reprises d’exploitation et transferts de charges.

Produits d’exploitation : Chiffre d’affaires

Au sens de l’article 9-I-1° du C.G.I, le chiffre d’affaires correspond aux recettes et créances acquises se rapportant aux produits livrés, aux services rendus et aux travaux immobiliers réalisés.

Il s’agit des ventes acquises et correspondant à la rémunération d’une livraison ou d’une prestation.

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Produits d’exploitation : Subventions d’exploitation

Les subventions d’exploitation sont celles que l’entreprise reçoit pour lui permettre :

  • Premièrement, de compenser l’insuffisance de certains produits d’exploitation
  • Deuxièmement, de faire face à certaines charges d’exploitation.

Il s’agit, notamment, des subventions telles que celles que l’État ou les collectivités versent à certains organismes et entreprises pour compenser le prix de quelques produits et services.

L’entreprise doit rattacher les subventions reçues sont à rattacher à l’exercice de réception. Elles entrent dans les produits d’exploitation et la base de la cotisation minimale.

Variations des stocks

La variation des stocks est la différence entre le montant des stocks à la date de clôture de l’exercice (stock final) et le montant des stocks à la date d’ouverture de l’exercice (stock initial).

La variation de ces stocks fait partie des produits de l’exercice.

Le plan comptable normalisé distingue les stocks de produits en cours, les stocks des biens produits et les stocks de services en cours.

Autres produits d’exploitation

Il s’agit des créances acquises et des produits perçus au cours d’un exercice déterminé, à l’occasion de la gestion commerciale de la société mais ne se rattachant pas nécessairement à son objet principal. Ces créances peuvent également provenir de la mise en valeur de certains éléments de son actif social.