Politiques fiscales : Évaluation de l’impact sur les finances d’un EP

Politiques fiscales : Évaluation de l’impact sur les finances d’un EP

Nous vous proposons dans ce qui suit une méthodologie indicative pour le traitement de ce sujet.

Sachez que cette proposition ne vous exonère pas de faire vos recherches personnellement et d’adapter le sujet aux besoins de votre encadrant et de votre projet.

L’importance du sujet : Politiques fiscales : Évaluation de l’impact sur les finances d’un EP

La fiscalité a un impact significatif sur les finances des établissements publics. En effet, ces derniers sont souvent fortement dépendants des subventions gouvernementales. L’évaluation de l’impact de ces politiques sur les finances des établissements publics est donc essentielle pour assurer une gestion financière efficace et une utilisation optimale des ressources publiques.

Principaux points à traiter : Politiques fiscales : Évaluation de l’impact sur les finances d’un EP

  • Les différentes politiques fiscales et leur impact sur les finances des établissements publics
  • Les méthodes d’évaluation de l’impact sur les finances des établissements publics
  • Les limites de l’évaluation de l’impact sur les finances des établissements publics
  • Les recommandations pour l’amélioration de l’évaluation de l’impact

Plan structuré en 4 chapitres :

I. Introduction

  • Contexte et enjeux du sujet
  • Problématique et questions de recherche

II. Les différentes politiques fiscales et leur impact sur les finances des établissements publics

  • La nature des politiques fiscales et leur objectif
  • Les différents types de politiques en matière de fiscalité
  • L’impact de la fiscalité sur les finances des établissements publics

III. Les méthodes d’évaluation de l’impact des politiques fiscales sur les finances des établissements publics

  • Les différentes méthodes d’évaluation de l’impact de la fiscalité
  • Les avantages et les limites des différentes méthodes d’évaluation
  • Les recommandations pour le choix des méthodes d’évaluation

IV. Les limites de l’évaluation de l’impact des politiques fiscales sur les finances des établissements publics

  • Les limites de l’évaluation
  • Les risques et les incertitudes liés à cette évaluation
  • Les recommandations pour la prise en compte des limites et des risques dans l’évaluation

V. Les recommandations pour l’amélioration de l’évaluation de l’impact des politiques fiscales sur les finances des établissements publics

  • Les recommandations pour l’amélioration de l’évaluation de l’impact de la fiscalité sur les finances des établissements publics
  • Les outils et les méthodes pour l’amélioration de l’évaluation de l’impact des politiques fiscales
  • Les perspectives de recherche ultérieure

Il convient de souligner que l’évaluation de l’impact de la fiscalité sur les finances des établissements publics peut présenter des limites importantes, telles que :

  • Les difficultés d’identification et d’isolation des effets de la fiscalité par rapport aux autres facteurs qui influent sur les finances des établissements publics ;
  • Les limites des données disponibles pour l’évaluation de l’impact de la fiscalité, notamment en termes de qualité, de fiabilité et de disponibilité ;
  • Les incertitudes et les risques liés à l’évaluation de l’impact, notamment en termes de présentation de l’information financière et des normes comptables applicables.

Pour plus de sujets : THEMES DE PFE POUR FINANCE D’ENTREPRISE